Assurance RC Magnétisme
Assurance RC Magnétisme
Pourquoi est-il indispensable de souscrire à une assurance RC Magnétisme?
Vous ne serez couvert par votre assurance responsabilité civile que si c’est par mégarde que vous causez un dommage à autrui. Si vous agissez de façon intentionnelle, l’assurance ne vous prendra pas en charge. Ce concept de faute intentionnelle est défini de façon précise tant par les textes que par la jurisprudence. Pour que l’assurance entre en jeu.
Il s’agit d’une assurance obligatoire mais les assureurs qui la proposent sont en concurrence et les tarifs sont libres. Chaque assureur consulté fixant la cotisation en fonction des éléments de la déclaration du risque. Vous devez définir précisément les activités que vous exercez. On entend par activité les lots techniques tels qu’ils sont répertoriés dans la nomenclature de l’assureur.
La construction d’un bâtiment est un projet de grande envergure. Le futur propriétaire doit faire appel à de nombreux professionnels lors de sa concrétisation. L’architecte a un rôle important à jouer. Il est chargé de la maîtrise d’œuvre. Cela signifie qu’il doit détecter et déjouer les contraintes techniques qui pourraient nuire au bon déroulement des travaux.