RC Produits Aliments pour bétail & produits phytosanitaires
RC Produits Aliments pour bétail & produits phytosanitaires
Rendue obligatoire depuis 1978 par la Loi Spinetta, l’assurance de Responsabilité Civile Décennale s’adresse à tous les professionnels du bâtiment. Pour protéger les clients, les maîtres d’ouvrages et les chantiers, elle est indispensable mais parfois difficile à trouver pour certains artisans.
Que couvre une RC Produits Aliments pour bétail & produits phytosanitaires
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RC Décennale Architecte, RC Professionnels de l'automobile y compris négociants, RC Flottes Automobiles. RC des laboratoires pharmaceutiques, RC des fabricants et dispositifs médicaux (prothèses, implants) y compris classe 3. Dommages Ouvrage des syndics de copropriété, RC Professionnelle maîtrise d'ouvrage déléguée. RC Professionnelle assistance à maîtrise d'ouvrage, RC Professionnelle des lotisseurs, RC Professionnelle des promoteurs, RC Loisirs (bowlings, discothèques, casinos,...), RC Panneaux photovoltaïques y compris bâtiments agricoles. RC Traitement des déchets, incinération, méthanisation, biomasse, RC et Maladie professionnelle des désamianteurs. RC Produits Aliments pour bétail & produits phytosanitaires, Garantie Financière d'Achèvement. Dommages Ouvrage et Tous Risques Chantier (Plus de 5M €), RC Décennale des Bureaux d'Études Techniques. RC Décennale des Artisans et Entreprises du Bâtiment, RC Décennale des Contractants, RC Décennale des Étancheurs.