RC Crénothérapie
RC Crénothérapie
En quoi consiste l’assurance RC Crénothérapie
La responsabilité des professionnels peut être engagée (RC Crénothérapie). Quel que soient leur secteur activité et la nature de leurs services, en cas de dommages matériels, immatériels ou corporels : la responsabilité civile est une défense indispensable face à de nombreux sinistres (RC Crénothérapie). La RC Pro protège ainsi votre société, vous apporte certaines garanties et rembourse les frais liés à la réparation du dommage.
L’assurance décennale couvre également les dommages qui affectent après réception la solidité des éléments d’équipement d’un ouvrage lorsque ceux-ci font indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d’ossature, de clos ou de couvert (RC Crénothérapie).
La garantie décennale ne rentre pas en jeu, si le maître d'ouvrage observe une faute de la part de l'entrepreneur ou le constructeur (RC Crénothérapie). Aussi il est prévu que la responsabilité de ce dernier ne soit pas mise en cause si un dommage lié à une cause étrangère imprévue et complément hors de la capacité du constructeur La durée de cette garantie est dix ans incompressibles vis-à-vis du maître de l’ouvrage et des éventuels futures acquéreurs.