RC Sophrologie

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Que couvre la RC Sophrologie?

Concernant la responsabilité des médecins, et, plus généralement, le non-respect par un professionnel de santé de son devoir d'information sur les risques inhérents à un acte individuel de prévention, de diagnostic ou de soins peut, lorsque l'un de ces risques se réalise. Faire perdre au patient une chance de l'éviter en refusant qu'il soit pratiqué ou encore causer à celui auquel l'information était due un préjudice résultant d'un défaut de préparation aux conséquences de ce risque.

L’assurance responsabilité civile est la section d’une police d’assurance qui vous protège si vous êtes reconnu légalement responsable de blessures ou de dommages matériels causés à des tiers. Cette protection est conçue pour couvrir des éléments comme des frais juridiques, le montant d’argent nécessaire pour régler une poursuite et d’autres frais connexes jusqu’au montant maximal inscrit sur votre police d’assurance.  

En ce qui concerne les dommages commis dans le cadre de l'activité professionnelle, la garantie civile exploitation permet de prendre en charge les dommages causés à des tiers par le chef d'entreprise et ses employés mais aussi par les biens ou le matériel de l'entreprise. Le contrat peut également prendre en charge les dommages liés aux travaux après leur achèvement et aux produits après leur livraison.

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