Obtenir une assurance RC T.C.C. – Thérapie comportementale et cognitive

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Découvrir les bénéfices d’une RC T.C.C. – Thérapie comportementale et cognitive

La responsabilité civile professionnelle, plus communément appelée « RC Pro », c’est le contrat que toute société digne de ce nom doit au minimum souscrire pour se protéger et protéger ses salariés.

En effet, elle intervient dès que la responsabilité de l’entreprise, de l’un de ses employés, de l’une de ses prestations ou de son matériel peut être engagée. Autrement dit, tous les dommages corporels, matériels ou immatériels qui pourraient être causés à autrui par faute, négligence ou imprudence peuvent être couverts par la RC Pro.

La responsabilité civile du fait des animaux s'applique évidemment pour les animaux domestiques comme les chiens ou les chats, ou encore les rongeurs de compagnie.
Mais il concerne également ceux n'ayant pas vocation à être des animaux domestiques : ainsi, le bétail ou bien des abeilles d'élevage peuvent donner lieu à l'engagement de la responsabilité civile.
La responsabilité civile se distingue de la responsabilité pénale. La responsabilité pénale renvoie au respect des lois. La responsabilité pénale d’une personne est engagée lorsque celle-ci a commis une infraction aux lois. Elle concerne les dommages causés à la société dans son ensemble. Les infractions sont sanctionnées le plus souvent par des amendes et/ou des peines d’emprisonnement.